ANNEXE 1

Liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures et de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation (Voir ici)

ANNEXE 2

Liste des titres de séjour délivrés par les États membres (Voir ici)

ANNEXE 3

Liste d'écoliers voyageant dans le cadre d'une excursion scolaire à l'intérieur de l'Union européenne (Voir ici)

ANNEXE 4

Liste des accords sur le petit trafic frontalier et modèles d'autorisations délivrées par les États membres à cet effet (Voir ici)

ANNEXE 5

Informations sur les dérogations nationales à l'obligation de visa (Voir ici)

ANNEXE 6

Lignes directrices relatives à la circulation des ressortissants turcs franchissant les frontières extérieures des États membres de l'UE afin d'effectuer des prestations de services dans l'UE (Voir ici)

ANNEXE 7a

Liste commune de pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d’un visa de transit aéroportuaire lorsqu’ils franchissent la zone internationale de transit d'aéroports situés sur le territoire des États membres (Voir ici)

ANNEXE 7b

Liste de pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d’un visa de transit aéroportuaire lorsqu’ils franchissent la zone internationale de transit d'aéroports situés sur le territoire d'un/de certains État(s) membre(s) (Voir ici)

ANNEXE 7c

Liste des titres de séjour dont les titulaires sont exemptés de l'obligation de visa de transit aéroportuaire dans les États membres (Voir ici)

ANNEXE 8

Accords visant à faciliter la délivrance des visas et lignes directrices pour la mise en oeuvre de ces accords

·          Albanie

·          Bosnie-Herzégovine

·          Moldavie

·          Russie

·          Ukraine

ANNEXE 9

Formulaire de demande uniforme (Voir ici)

ANNEXE 10

Tableau des documents de voyage permettant le franchissement des frontières extérieures et sur lesquels peut être apposé un visa (Voir ici)

·          Partie I

·          Parties II-III et V

ANNEXE 11

Informations relatives aux caractéristiques de la photographie qui doit être présentée par les demandeurs (Voir ici)

ANNEXE 12

Recommandation 2005/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 septembre 2005 visant à faciliter la délivrance par les États membres de visas uniformes de court séjour pour les chercheurs ressortissants de pays tiers se déplaçant aux fins de recherche scientifique dans la Communauté européenne (Voir ici)

ANNEXE 13

Modèle et usage uniforme du cachet indiquant qu'une demande de visa est recevable (Voir ici)

ANNEXE 14

Liste non exhaustive de documents justificatifs (Voir ici)

ANNEXE 15

Modèle de formulaires des États membres constituant une preuve de prise en charge et/ou une attestation d'accueil privé (Autrice, Belgique, République Tchèque, Danemark, France, Allemagne, Hongrie, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Suède, Pays-Bas, Suisse)

ANNEXE 16

Pays tiers dont les ressortissants ou certaines catégories de ressortissants doivent faire l'objet d'une consultation préalable (Voir ici)

ANNEXE 17

Pays tiers dont les ressortissants ou certaines catégories de ressortissants doivent faire l'objet d'informations «ex post» (Voir ici)

ANNEXE 18

Montants de référence requis pour le franchissement des frontières extérieures et fixés annuellement par les autorités nationales (Voir ici)

ANNEXE 19

La vignette-visa (Voir ici)

ANNEXE 20

Manière de remplir la vignette-visa (Voir ici)

ANNEXE 21

Exemples de vignette-visa remplie (Voir ici)

ANNEXE 22

Mentions nationales figurant dans la zone «Observations» de la vignette-visa (Voir ici)

ANNEXE 23

Apposition de la vignette-visa (Voir ici)

ANNEXE 24

Feuillet séparé pour l'apposition du visa (Voir ici)

ANNEXE 25

Formulaire type pour notifier et motiver le refus, l'annulation ou l'abrogation d'un visa (Voir ici)

ANNEXE 26

Règles opérationnelles pour la délivrance à la frontière de visas aux marins en transit soumis à l'obligation de visa (Voir ici)

ANNEXE 27

Liste des autorités des États membres compétentes pour prolonger les visas (Voir ici)

ANNEXE 28

Liste de présence consulaire des États membres, des accords de représentation et des formes de coopération prévues pour la réception des demandes de visa, ainsi que la réception des demandes de visa par le consul honoraire ou par des prestataires de services extérieurs (Voir ici)